Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENEDICTA ROUILLE
BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
3117402
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2011
BENEDICTA ROUILLE de BENEDICTAà Directoire

Présentation de la marque BENEDICTA ROUILLE

Déposée le 20 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENEDICTA ROUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire domicilié(e) 15, rue Marx-Dormoy, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque BENEDICTA ROUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENEDICTA ROUILLE est expirée depuis le 20 août 2011.

BENEDICTAà Directoire a également déposé les autres marques suivantes : BENE , BENEDICTA , BENEDICTA RECETTES DU SUD , BENEDICTA RECETTES TRADITION , BENEDICTA SAUCE CRUDITES NATURE , BENEDICTA CHILI , BENEDICTA COCKTAIL , BENEDICTA RECETTES EXOTIQUES , BENEDICTA POIVRE , BENEDICTA CURRY


BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire) - 15, rue Marx-Dormoy, 59113 SECLIN - France - SIREN 432990158


CABINET NETTER - France


Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Sauces (condiments).